Périmètre du pilote
Corolume est un outil pédagogique en version pilote, sans validation clinique. Il ne fournit ni diagnostic, ni acte médical, ni dispositif médical. Pendant le pilote, les paiements passent par l’environnement de test de Stripe : aucun débit réel.
Les accès
Découvrir : démonstration sur un exemple fictif, avec la pose d’un stent, sans compte ; aucun document ne s’y ajoute, et un compte sans autre accès reste à ce niveau. Apprendre : accès gratuit réservé aux étudiants et internes en santé, sur justificatif ; une fois le justificatif accepté, lecture de comptes-rendus anonymisés comme dans l’accès Comprendre, dans les mêmes limites, sans récapitulatif ni export. Comprendre mon compte-rendu : 9 € TTC payés une fois ouvrent 30 jours de lecture de vos comptes-rendus, pour un usage personnel. Expliquer en consultation : 299 € HT par praticien et par mois avec un engagement de 12 mois (3 588 € HT sur l’année, facturés chaque mois, puis mois par mois), ou 379 € HT par mois sans engagement, pour un usage en consultation, avec 20 codes patient par mois et l’export du cœur 3D. Aucun accès ne s’ouvre à l’essai : la lecture d’un compte-rendu demande un accès payé ou un statut étudiant vérifié.
Accès étudiant
L’accès Apprendre s’ouvre sur justificatif : un certificat de scolarité ou une carte d’étudiant de l’année universitaire en cours, déposé depuis l’espace étudiant et vérifié par une personne. Tant que le justificatif n’est pas accepté, le compte reste au niveau de la démonstration. Une fois accepté, l’accès court jusqu’au 31 octobre qui suit la fin de l’année universitaire du document ; dès le 1er septembre qui précède cette date, le justificatif de l’année suivante peut être déposé, l’accès en cours restant ouvert jusqu’à son terme. La décision est envoyée par e-mail et le fichier est supprimé dès qu’elle est prise. Un justificatif falsifié ferme l’accès : le statut accepté est retiré, avec effet immédiat. L’étudiant en est prévenu par e-mail ; s’il pense qu’il s’agit d’une erreur, il écrit à tech@drkiavueyoann.com, et il peut déposer un autre justificatif.
Durée de l’accès patient
L’accès s’ouvre au paiement, pour 30 jours. Un nouveau paiement fait pendant que l’accès est encore ouvert ajoute 30 jours à la suite de la période en cours : aucun jour payé n’est perdu. Rien ne se renouvelle automatiquement.
Codes patient
Un code remis par un praticien abonné ouvre 30 jours de lecture, sans carte. Il se saisit depuis un compte : vous créez un compte gratuit, ou vous vous connectez, puis vous saisissez le code dans votre espace. Le code est alors rattaché à ce compte, et à lui seul : le même compte retrouve son accès sur tous ses appareils, un autre compte est refusé. Les 30 jours partent de la première saisie. Ils ne s’ajoutent pas à ceux d’un accès payé : l’accès reste ouvert jusqu’à la plus tardive des deux dates. Un code qui n’a jamais été saisi expire 90 jours après son émission ; un code saisi expire au terme de ses 30 jours. Le praticien qui a émis le code voit s’il a été utilisé, jamais par qui.
Compte-rendu d’un patient ajouté par un praticien ou un étudiant
Dans l’espace praticien et dans l’espace étudiant, la personne n’ajoute que des comptes-rendus dont elle a masqué le nom, la date de naissance et tout identifiant du patient : numéro de dossier, numéro de sécurité sociale, adresse. Elle s’y engage en utilisant le simulateur, dont l’accueil le rappelle avant l’ajout quand une page peut être envoyée. Le site ne vérifie pas le document et ne masque rien lui-même. Une photo, une page numérisée ou une page de PDF sans texte ou faite surtout d’images part telle qu’elle est ajoutée à un service de lecture automatique établi en France, qui la lit sans la conserver ; le site ne garde ni la page ni le texte lu. Le texte collé est lu dans le navigateur et n’est pas envoyé.
Prix et facturation
Le prix patient est indiqué toutes taxes comprises : 9 € TTC, soit 7,50 € HT et 1,50 € de TVA à 20 %. Les prix praticien sont indiqués hors taxes ; la TVA à 20 % s’y ajoute au paiement, soit 358,80 € TTC pour 299 € HT et 454,80 € TTC pour 379 € HT. Les tarifs jeune praticien (209 € HT par mois la première année d’installation) et cabinet (269 € HT par praticien et par mois, engagement 12 mois) s’obtiennent sur demande. Une facture est émise à chaque paiement. Aucun prix n’est remboursé par l’Assurance maladie ni par les complémentaires santé.
Droit de rétractation et remboursement
L’accès patient est un contenu numérique fourni immédiatement : avant le paiement, vous demandez expressément cette ouverture et renoncez au droit de rétractation de 14 jours (article L221-28 du code de la consommation). L’accès, fourni dès le paiement, n’est pas remboursé. L’abonnement praticien n’est pas remboursé non plus : sa résiliation arrête les paiements suivants, selon les règles ci-dessous.
Résiliation
L’abonnement praticien se résilie depuis l’espace praticien, à tout moment. La formule sans engagement s’arrête à la fin du mois en cours. La formule engagée court 12 mois, puis se poursuit mois par mois au même prix et se résilie à la fin de chaque mois ; une résiliation demandée pendant l’engagement s’applique au terme des 12 mois. L’accès patient ne se renouvelle pas de lui-même.
Révision des prix
Les prix affichés sont un tarif pilote. Il est garanti 12 mois aux abonnés du pilote. Toute révision est annoncée 60 jours à l’avance et l’ancien tarif est maintenu 6 mois pour les abonnés en cours. Aucune remise fictive, aucun prix barré.
État de ce texte
Ces conditions décrivent le fonctionnement du pilote. Elles seront relues par un conseil avant toute vente réelle. Le vendeur est DRYKSPHR, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Fréjus sous le numéro 937 935 187, dont les coordonnées figurent sur la page des mentions légales. Son service client répond à une seule adresse : tech@drkiavueyoann.com.
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